Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901
/
ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT MIDI-PYRENEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT MIDI-PYRENEES
ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901

Numéro de dépôt :
97688453
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2017

Présentation de la marque ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT MIDI-PYRENEES

Déposée le 16 juillet 1997 par la société ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT MIDI-PYRENEES »

Le déposant est la société ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE (dossier no 2344957) - 31068 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 335 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE (dossier no 2344957) - 31068 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT MIDI-PYRENEES est expirée depuis le 22 juin 2017.

ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ARPE MIDI-PYRENEES AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT , MAISON DE L'ENVIRONNEMENT REGION MIDI-PYRENEES


ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 - 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE (dossier no 2344957) - 31068 - France - SIREN 383335117


ARPE MIDI-PYRENEES - 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE (dossier no 2344957) - 31068 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344957 - Publication au BOPI 2007-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Sensibilisation, et prévention et recherche pour la conservation et pour la mise en valeur du patrimoine naturel, notamment de Midi-Pyrénées, dans le but d'un développement durable

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.